Mentions légales
1. Éditeur du service
Le service Kortex Pharma (accessible à l'adresse bot.kortex-pharma.fr) est édité par :
- Kortex Santé, société par actions simplifiée (SAS)
- Capital social : 62 500,00 euros
- Siège social : 5 Allée de la Grande Treille, 35200 Rennes, France
- Immatriculée au RCS de Rennes sous le n° 993 564 905
- N° de TVA intracommunautaire : FR60 993 564 905
- Contact : contact@kortex-sante.fr
2. Direction de la publication
Directeur de la publication : Baptiste Costard, en qualité de président de Kortex Santé SAS.
3. Hébergement
L'infrastructure applicative est hébergée sur des serveurs situés en France :
- Hostinger International Ltd (serveur applicatif, France), 61 Lordou Vironos str., 6023 Larnaca, Chypre.
- Supabase, Inc. (base de données applicative et authentification), région Union européenne.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du service, de son interface et du référentiel de données qui l'alimente est protégé. Le référentiel constitue une base de données dont Kortex Santé est producteur au sens des articles L341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle (droit sui generis). Toute extraction ou réutilisation non autorisée est interdite, dans les conditions précisées par les Conditions générales d'utilisation.
5. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité, conforme au Règlement général sur la protection des données (RGPD).
6. Conditions d'utilisation et de vente
L'usage du service est régi par les Conditions générales d'utilisation et, pour l'abonnement payant, par les Conditions générales de vente.